Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHECK CAR MOBILE
IN & INE, SAS

Numéro de dépôt :
3802684
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/02/2021
CHECK CAR MOBILE de IN & INE

Présentation de la marque CHECK CAR MOBILE

Déposée le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN & INE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CHECK CAR MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IN & INE domicilié(e) 16 rue Junon - 44470 - CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN & INE, SAS domicilié(e) 16 rue Junon - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque CHECK CAR MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHECK CAR MOBILE est expirée depuis le 2 février 2021.

IN & INE a également déposé les autres marques suivantes : inovaxo


IN & INE, SAS - 16 rue Junon - 44470 - CARQUEFOU - France


IN & INE, SAS - 16 rue Junon - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support dématérialisé.